Temps de repos hebdomadaire
:
Le règlement en vigueur impose un repos hebdomadaire régulier de 45 heures consécutives.
Il peut pris à cheval sur la semaine qui se termine et celle qui commence.
Ce repos peut être réduit à 36 heures consécutives lorsqu'il est pris au point habituel d'attache
du conducteur ou véhicule (domicile).
Ce repos peut être réduit à 24 heures consécutives si le repos est pris en dehors de ces lieux (à
l'extérieur du domicile ou lieu d'attache).
Les réductions à 36 et 24 heures donnent lieu à compensation en repos d'une durée
équivalente à la réduction opérée dans les trois semaines qui suivent le dernier repos.
Ces durées s'entendent comme des durées totales, incluant le repos journalier.
Dans le cas des transports occasionnels internationaux de voyageurs, une période repos
hebdomadaire peut être reportée à la semaine suivant celle au titre de laquelle le repos est du
et rattachée au repos hebdomadaire de la semaine suivante, de telle sorte que le conducteur
peut être en activité pendant 12 jours consécutifs.
ATTENTION : Le nouveau règlement européen prévoit qu'au cours de deux semaines
consécutives, un conducteur doit prendre :
- au moins deux temps de repos hebdomadaires normaux, soit 45 heures ou
- un temps de repos hebdomadaire normal (45 heures) et un temps de repos
hebdomadaire réduit d'au moins 24 heures dont la réduction sera compensée
ultérieurement.
On sait que le temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6
périodes de 24 heures à compter du repos hebdomadaire précédent, cela ne permet plus
au conducteur d'être en activité pendant 12 jours consécutifs.